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Mentions légales

 

1. Informations légales

Le site bernardtechnology.com (ci-après “le Site”) est édité par : Singularity Partners

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Capital social : 10 000 € 

Siège social : 229 rue saint-honoré 75001 Paris

Immatriculation : RCS PARIS 992  741  868

Numéro de TVA intracommunautaire : FR84992741868

Directeur de la publication : SP Singularity partners

 

Bernard® est une marque déposée, exploitée par Singularity Partners – Tous droits réservés, toute reproduction interdite.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, bases de données et marques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de Singularity Partners  ou font l’objet d’autorisations spécifiques d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, partielle ou totale, du Site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

L’éditeur du Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du Site.

L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive. Bernard ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

5. Données personnelles & cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

  • Les informations collectées via les formulaires du Site sont destinées exclusivement à Bernard, afin de répondre aux demandes des utilisateurs et d’assurer la gestion de la relation commerciale.

  • Les données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

  • Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Pour l’exercer, il suffit d’envoyer un email à : contact@bernardtechnology.com

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6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. Bernard ne saurait être responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

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